Lucien Leger


De: Leger (Lucien)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Versailles, placé en position de congé de longue maladie
Groupe:
Tribunal de grande instance de Versailles, placé en position de congé de longue maladie
date_debut="1999-06-19"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles, placé en position de congé de longue maladie"
depart_retraite
JORFTEXT000000378985(source JORF)
admission
30 Mai 199930/05/1999
De: Lucien Leger
président du tribunal de grande instance de Lisieux, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
JORFTEXT000000745456(source JORF)
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Lucien Léger
juge au tribunal de grande instance de Paris, chargé du service du tribunal de police
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Lisieux
Groupe:
Tribunal de grande instance de Lisieux
tribunal
tribunal_grande_instance="Lisieux"
president
JORFTEXT000000192043(source JORF)
nomination
23 Janvier 199623/01/1996
De: Leger (Lucien)
juge (Paris), tribunal de police
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Lucien Leger
juge du second grade, second groupe
Objet:
Juges du second grade, second groupe
du service du tribunal de police
Groupe:
Service du tribunal de police
magistrat="Juge"
tribunal="de police"
JORFTEXT000000353233(source JORF)
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Léger (Lucien, Henry, Georges)
professeur honoraire de l'U.E.R. de médecine Cochin-Port-Royal. Officier du 23 mai 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
legion_honneur
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-05-23"
JORFTEXT000000532218(source JORF)
promotion
15 Avril 199015/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.